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Naissance de la confédération (1777-1781)

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L’unité américaine progressa en 1777 : un drapeau fut adopté en juin. La coordination des efforts militaires contre la Grande-Bretagne et de l’approvisionnement de l’armée continentale poussa les Américains à s’unir. Les emprunts et le remboursement de la dette nécessitaient également un renforcement de la centralisation fédérale : la guerre d’Indépendance entraîna l’union des anciennes colonies.

Le 15 novembre 1777, les Articles de la Confédération furent adoptés par le Congrès continental. Ce texte constitutionnel organisait les treize États en Confédération. Il proclamait l’existence des États-Unis tout en laissant leur souveraineté aux États fédérés. Il imposait une aide armée mutuelle, un congrès élu pour représenter le pays dans les relations internationales. Il jugeait les différends entre les États. Par la suite, les États-Unis se dotèrent d’une ambassade, d’un trésor public, d’une banque. Les titres de noblesse furent abolis et les premiers départements (ministères) furent mis en place. Les Articles de la Confédération n’entrèrent en vigueur qu’après avoir été ratifiés par les États, c’est-à-dire en mars 1781. Mais pour ses ressources fiscales, le Congrès dépendait en grande partie du bon vouloir des États. Rien n’était prévu pour que le congrès puisse faire prévaloir son autorité sur les États, tant la croyance en la vertu publique était grande.

Sur les 2,5 millions d’habitants de colonies, seul un faible pourcentage se porta volontaire pour se battre contre les Anglais. Les États refusèrent de pourvoir au ravitaillement et à l’habillement des troupes de l’Armée continentale. Les soldats souffrirent de la faim et du manque de vêtements.

L’élaboration des Articles de la Confédération souleva des oppositions entre les tenants d’un État central relativement fort et les partisans d’une autonomie importante des États fédérés et souverains. Les premiers furent d’abord appelés « nationalistes » puis « fédéralistes ». Les débats portèrent également sur la répartition de la charge fiscale, la manière de voter et l’expansion vers l’Ouest.

La période confédérale (1781-1789)

À partir de 1781 siégea un nouveau Congrès, en remplacement du Second Congrès continental. Cependant, les membres de la nouvelle assemblée ne changeaient guère. Les domaines de compétence du Congrès étaient alors peu étendus : postes, poids et mesures, monnaie, citoyenneté. Une monnaie fut fondée en 1785, le dollar, en remplacement des livres britanniques mais surtout les différentes unités monétaires étrangères qui circulaient alors en Amérique du Nord91, principalement la fameuse pièce de huit réaux en argent de l’empire espagnol. L’émission de papier monnaie se poursuivit après la guerre.

L’expansion vers l’Ouest

Les territoires situés à l’ouest des Appalaches, attribués aux États-Unis par le traité de Paris furent l’enjeu de rivalités entre les États. En 1784, afin de mettre fin à une situation confuse et menaçante pour l’unité de la jeune nation, Thomas Jefferson proposa qu’ils soient divisés en dix districts, dont chacun deviendrait un État de l’Union dès qu’ils auraient atteint un certain poids démographique. En 1785, le Congrès mit en vente le domaine public, divisé en municipalités (townships). L’ordonnance du Nord-Ouest de 1787 organisa les territoires et y interdit l’esclavage. Le Congrès consacra l’égalité des enfants en matière d’héritage

L’agitation militaire et sociale

La période qui suivit le traité de Paris fut marquée par le marasme économique et par une certaine agitation sociale. En 1783, la conspiration de Newburgh révéla des tensions dans l’armée et souligna l’urgence des réformes institutionnelles. En juin 1783, un groupe de mutins d’un régiment de Pennsylvanie investit le Congrès à Philadelphie et menaça certains délégués, contraints de s’enfuir et de siéger provisoirement à Princeton. En 1786-1787, dans un contexte économique troublé par l’inflation, l’augmentation des taxes foncières et la dévaluation de la monnaie, des fermiers et des artisans endettés du Massachusetts formèrent une milice menée par Daniel Shays et qui menaça les tribunaux. Le Massachusetts demanda de l’aide au Congrès. Or la plupart des États refusèrent de mobiliser les ressources nécessaires à la répression de la révolte par égoïsme individuel. La révolte de Shays fut finalement écrasée en janvier 1787 mais elle suscita parmi les élites un sentiment de peur à l’égard du peuple. Elle fut imitée en Virginie où des tribunaux furent également saccagés et leurs archives brûlées par les émeutiers pour faire disparaître toute trace de dettes. James Madison manifesta sa crainte de voir s’instaurer un régime « despotique » sous la houlette d’un nouveau « Cromwell ». George Washington écrivit à James Monroe que le jugement de Britanniques sur la jeune nation pourrait se réaliser : « Laissons-les à eux-mêmes et leurs institutions iront à leur perte ». La révolte de Shays servit également de catalyseur aux fédéralistes pour exiger une réforme des institutions.
Les pères fondateurs se rendirent compte qu’ils avaient été trop optimistes sur la nature humaine et que la vertu publique était une utopie. Alexander Hamilton fut chargé de réfléchir à un nouveau projet tenant compte d’une définition plus réaliste de la nature humaine. Sa réflexion fondatrice marqua le passage à une manière de penser plus pragmatique : « Les hommes aiment le pouvoir […] Donnez tout le pouvoir au grand nombre et la minorité sera opprimée ; donnez tout le pouvoir à la minorité et le grand nombre sera opprimé ». Les troubles étaient tellement importants que certains pensent qu’il fallait restaurer la monarchie en Amérique. Mais les pères fondateurs ne voulaient pas renoncer après tous les sacrifices consentis à l’idéal de liberté incarné par la République. Ils voulaient fonder un nouveau régime qui devrait offrir "un remède républicain aux maux les plus courants du régime républicain"

La constitution

La Convention d’Annapolis, réunie du 11 au 14 septembre 1786 à la demande de la Virginie, dressa un constat d’échec des Articles de la Confédération pour l’organisation des échanges commerciaux entre les États. Elle prévoyait une nouvelle assemblée pour 1787. La Convention de Philadelphie se réunit entre mai et septembre 1787 pour rédiger la Constitution américaine. Les 55 délégués discutèrent de l’esclavage, de l’équilibre entre les pouvoirs et du poids politique des États fédérés. Le projet de constitution fut adopté le 17 septembre 1787, et signé par 39 représentants sur 55 et ratifié par les 3/4 des États le 21 juin 1788. Le texte organisait les nouvelles institutions d’un État républicain et fédéral dans lequel les pouvoirs étaient séparés et s’équilibraient (checks and balances). C’était la première fois dans l’Histoire que le fédéralisme était appliqué dans un pays aussi vaste1 : les États fédérés conservaient leurs pouvoirs politique, juridique, économique, social et fiscal tout en admettant la supériorité de la loi fédérale. Son originalité réside dans la combinaison de la République et de la démocratie ainsi que par un système présidentiel qui n’avait jamais été imaginé jusqu’ici. Par la formule du préambule « Nous le peuple » (We the People), la constitution entérinait également la naissance d’une nation.

Si le texte de la constitution fut le résultat d’un compromis, il fut critiqué par les anti-fédéralistes, parce qu’il abandonnait le principe d’unanimité des États ; aussi, trois représentants refusèrent de signer la constitution pendant la convention de Philadelphie. La Caroline du Nord refusa de ratifier la constitution le 1er août 1788 parce qu’elle ne comportait pas de Déclaration des droits (elle la ratifia finalement le 21/11/1789). L’Attorney General du Maryland Luther Martin, représentant de son État à la convention de Philadelphie, refusa de signer la constitution de 1787 parce qu’elle ne condamnait pas l’esclavage explicitement. Le Rhode Island fut le dernier État à difficilement ratifier la constitution en 1790 (après l’avoir refusé par référendum en 1788), par 34 délégués pour et 32 contre.

La constitution était prévue pour entrer en vigueur dès ratification par les 3/4 des états, ce qui fut fait en 1788.


source wikipedia

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