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Les institutions politiques

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Les institutions constitutives de la démocratie athénienne nous sont connues essentiellement grâce à la découverte inopinée, à la fin du XIXe siècle ap. J.-C. d’une Constitution d’Athènes attribuée à Aristote, et à ses disciples du Lycée, et rédigée aux environs de 330[1]. Bien que la démocratie athénienne n’eut jamais de constitution écrite officielle, les rôles de ses institutions n’en demeuraient pas moins clairement connus et distincts les uns des autres, leur évolution faisait donc l’objet de subtiles luttes politiques.

L’Ecclésia

Ostrakon portant le nom de Thémistocle, vers 490-480 ou 460, Musée de l’Agora antique d’Athènes
Ostrakon portant le nom de Thémistocle, vers 490-480 ou 460, Musée de l’Agora antique d’Athènes

C’était l’assemblée de citoyens qui se réunit sur la colline de la Pnyx. Elle vote les lois en général avec la présence de 5000 citoyens si l’on en croit Thucydide. Ces votes se font à main levée et à la majorité simple. N’importe quel citoyen peut prendre la parole (isegoria) et proposer une motion. C’est le propre de la démocratie directe. Une fois votée la loi est exposée au public sur l’Agora. Selon un processus similaire l’Ecclésia peut pour se protéger de la tyrannie voter une fois par an le bannissement d’un citoyen, c’est l’ostracisme, le nom venant du morceau de céramique (l’ostracon) sur lequel on inscrit le nom de la personne que l’on souhaite expulser. Cette réunion annuelle s’effectue après celle pendant laquelle les magistrats bouleutes et héliastes sont tirés au sort pour des mandats d’un an, elle nécessite la présence de 6000 membres, c’est le fameux quorum 6000. Cette pratique disparaîtra en 417, après avoir frappée une dizaine de grands hommes politiques athéniens.

La Boulè

La Boulè est le nom générique de conseils dans différents régimes grecs orthographié parfois Boulê. À Athènes, La Boulê était souvent appelée Conseil des Cinq Cents, car, à partir des réformes de Clisthène elle fut composée de 500 membres (bouleutes) à raison de cinquante par tribu. Les bouleutes sont tirés au sort parmi des listes dressées par chaque dème de citoyens volontaires âgés de plus de trente ans et renouvelés chaque année, un citoyen ne pouvant être au maximum que 2 fois bouleutes. Cette assemblée siège de façon permanente. La présidence et la coordination du travail sont assurées par les prytanes. Chaque tribu assure pendant un dixième de l’année (35-36 jours) la prytanie, c’est-à-dire la permanence. Le principal travail de la Boulé est de recueillir les propositions de loi présentées par les citoyens, puis de préparer les projets de loi pour pouvoir ensuite convoquer l’Ecclésia. La Boulé siège au Bouleuterion, bâtiment contigu au Tholos sur l’agora.

Les magistrats

Ils détenaient le pouvoir exécutif, c’est à dire géraient les affaires courantes et veillaient à l’application des lois. Parmi eux les 10 stratèges commandant l’armée et rééligibles élus, ainsi que les 9 archontes (littéralement, les « commandeurs ») tirés au sort parmi les citoyens de l’Ecclésia, et formant l’équivalent de nos gouvernements. Les magistrats doivent exercer leur pouvoir de manière collégiale et jamais de manière individuelle. Les magistrats et les ambassadeurs sont contrôlés à la fin de leur mandat. C’est la reddition de comptes. Cela permet aux Athéniens de contrôler efficacement les magistrats et d’éviter par la même occasion les dérives tyranniques.

La dokimasia est l’examen préliminaire que subissent les futurs magistrats pour limiter les effets malheureux du tirage au sort. Cet examen permet de vérifier que le candidat est bien citoyen, qu’il a bien l’âge minimum requis, qu’il n’a jamais occupé le poste et qu’il en est digne. Il se déroule soit devant l’Ecclésia, soit devant l’Héliée, soit devant les deux.

L’Aréopage

L’Aréopage est une institution politique, précédant l’avènement de la démocratie et aux origines mythiques, qui eut pour but premier de « conserver les lois », c’est à dire de veiller au respect de la constitution, et ayant à cette fin des pouvoirs judiciaires très étendus. Il est formé d’anciens archontes, c’est à dire d’anciens nobles riches et puissants avant que ceux ne fut tirés au sort. C’est traditionnellement l’institution athénienne la moins démocratique et la plus aristocratique. Elle tient son nom de la colline d’Arès où siègent les aréopagites. Son emplacement, hors de l’Agora qui est le cœur de la cité, a une forte symbolique : le crime n’a, littéralement, pas le droit de cité.

Les réformes de Dracon permirent aux citoyens de former des recours auprès de l’Aréopage à l’encontre de magistrats les ayant lésés dans l’exercice de leurs fonctions. Celles de Solon renforcèrent encore le pouvoir de l’Aréopage, qui fît alors figure de conseil des Sages, protégeant la cité non seulement contre les menaces internes (et prévenant ainsi - paradoxalement - les complots ourdis contre la démocratie) mais aussi les menaces externes. À ce titre, l’Aréopage ne rendait compte de ses activités auprès d’aucune autre institution. Après les réformes de Clisthène et les guerres médiques, le pouvoir détenu par l’Aréopage devient donc prépondérant. Éphialtès et Thémistocle travaillèrent de concert pour réduire cette influence au profit de l’Ecclésia, de la Boulê, et des nouveaux tribunaux de l’Héliée. Ainsi, après 462, l’Aréopage ne dispose plus de pouvoir politique mais fait figure de vénérable institution jugeant les crimes de sang et ayant un rôle dans les affaires sacrées.

L’Héliée

Ce tribunal populaire était composé de 6000 citoyens, toujours âgé de plus de 30 ans et répartis en dix classes de 500 citoyens (1000 restant en réserve) tirés au sort chaque année pour devenir héliastes. L’accusation était toujours, en l’absence d’équivalent à nos « ministères publics », une initiative personnelle d’un citoyen. Celui-ci percevant, en cas de condamnation, une partie de l’amende, pour indemnisation et récompense de ses efforts pour la justice, certains citoyens firent de la délation leur métier, ce sont les sycophantes. Malgré des mécanismes limitant les dérives de ce système, celui-ci contribua à diviser la cité et servit d’argument fort au parti aristocratique contre le nouveau régime. Par un système compliqué et selon l’affaire, on désigne par tirage au sort (sous contrôle d’un magistrat instructeur) un plus ou moins grand nombre d’héliastes pour chaque procès. Ainsi, à titre d’exemple, pour un procès privé, 201 juges siégeaient normalement, 401 exceptionnellement. Pour les procès publics, ils étaient 501, 1001, voir 1501 juges. La tâche de juger était d’autant plus difficile qu’il n’y avait ni code de procédure, ni code pénal, offrant ainsi une grande liberté d’interprétation des lois (par ailleurs en nombre réduit).

De plus les verdicts étaient sans appel et immédiatement exécutoires, on comprend dès lors l’important rôle politique que les tribunaux de l’Héliée prirent. 200 réunions avaient lieu par an, chacune sous la présidence d’un magistrat qui ne prenait pas part au vote. Le tribunal des Ephètes (51 membres) fut celui qui a le plus accaparé les prérogatives de l’Aréopage, il pouvait siéger en quatre endroits différents selon les types d’affaires :
Jetons de vote utilisés par les jurés de l’Héliée, Musée de l’Agora antique d’Athènes
Jetons de vote utilisés par les jurés de l’Héliée, Musée de l’Agora antique d’Athènes

* au Prytaneion, ils jugeaient tout ce qui a pu amener mort d’hommes (objets, animaux) ;
* au Palladion, ils jugeaient les meurtres involontaires, les métèques et les esclaves ;
* au Delphinion, ils jugeaient la légitime défense ;
* à Phréattys (sur une plage), ils jugeaient les bannis qui ont connu un meurtre dans leur exil. L’accusé est alors sur une embarcation au large.

Équilibre et compétition entre l’Ecclésia et l’Héliée

Au cours du temps les tribunaux de l’Héliée ont pris le pas sur l’Ecclésia. En effet, en 416 la procédure de graphè para nomon (ἡ γραφή παρά νόμων) (mise en accusation d’une loi) fut introduite, pour se substituer à la pratique de l’ostracisme utilisée pour la dernière fois l’année précédente. Elle permet à n’importe quel citoyen de faire examiner par un tribunal de l’Héliée toute loi ayant été voté par l’Ecclésia ou en cours de proposition par l’Ecclésia. Si la cour juge la loi ou la proposition de loi contraire aux lois générales de la cité, non seulement elle est annulée mais son auteur et l’épistate dirigeant les débats au moment de son adoption (ou proposition) sont passibles de lourdes sanctions, allant jusqu’à l’atimie. Si le tribunal était appelé pour juger une loi en cours de proposition et qu’il l’a déclaré compatible avec la Constitution, cela entraînait son adoption sans réexamen par l’Ecclésia. Le graphè para nomon offre donc plus qu’un rôle de conseil constitutionnel à l’Héliée, rôle auparavant détenu par l’Aréopage, l’Héliée devient au fil du temps un co-législateur, partageant le pouvoir législatif avec la Boulê et l’Ecclésia. Résultat : à partir de 355 les luttes politiques ne se tiennent plus sur la Pnyx, mais dans les « tribunaux


Source Wikipedia

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